Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD
PREMDOR SA

Numéro de dépôt :
99823064
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PREMDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREMDOR domicilié(e) 10, Quai de la Souys, 33100 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 8 novembre 2009.

PREMDOR a également déposé les autres marques suivantes : SLIDE TWO , CASTILLO , MANOIR , bloc-porte AD HOC , KEYOR , HEXA'DOR , PALACIO , BAYARD , Bloc-Porte DCF , SLIDE ONE


PREMDOR SA - 10, Quai de la Souys, 33100 BORDEAUX - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Portes métalliques ; châssis métalliques pour portes.